Mentions Légales

 

 

Contact

Tél. : 06.00.22.00.25 E-mail : contact@franceanimations.com

 

Responsable de publication

Mme Louise LEFEBVRE

 

Hébergeur

Pour avoir le nom et les coordonnées de l'hébergeur.Merci de nous contacter par e-mail : contact@franceanimations.com.

 

CNIL

FRANCEANIMATIONS.com conservera dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité votre adresse e-mail et numéro de téléphone. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par FRANCEANIMATIONS.com. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@franceanimations.com

 

DROIT

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.franceanimations.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable. Toute reproduction totale ou partielle du site www.franceanimations.com est strictement interdite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.En se connectant sur le site www.franceanimations.com, l'internaute s'interdit de copier ou télécharger tout ou une partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de son propriétaire.

 

 

 

 

               Merci pour votre lecture, si vous avez des questions nous sommes à votre écoute.

               Bonne journée à vous.

               Mme Louise LEFEBVRE, responsable communication

 

 

 

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez prendre connaissance des détails et accepter le service pour visualiser les traductions.